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Mentions Legales

Du site internet O'Pool Nort

Responsable de la publication

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.opoolnort.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site : Frédéric MARY – Gîte O’Pool Nort
SIRET : 888 926 607 00019
61 rue du Maquis de Saffré 44390 Nort-Sur-Erdre.

Loi informatique et libertés

Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à O’Pool Nort (contact@opoolnort.com) Il peut aussi écrire à Gîte O’Pool Nort, 61 rue du Maquis de Saffré 44390 Nort-Sur-Erdre.

L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la CNIL : « Commission Nationale Informatique et Libertés ».

Les utilisateurs du site Internet opoolnort.com sont invités à faire connaître à O’Pool Nort leurs remarques sur d’éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l’une ou l’autre des adresses indiquées ci-avant.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de O’Pool Nort est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, O’Pool Nort est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont il est le seul propriétaire.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.

Directeur de la publication

Frédéric MARY – Email : contact@opoolnort.com

Conception

KITACOM
Agence Web et Print du Pays de Retz et en Loire-Atlantique & Vendée

Hébergement

OVH.
Société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
Tél. +33 (0)8 99 70 17 61.
Site web : www.ovh.com

Crédit photos

Tous droits réservés O’Pool Nort ou Office de Tourisme Erdre Canal Forêt ou Office de Tourisme intercommunal La Baule-Presqu’île de Guérande ou Nantes Tourisme ou Aquapark de Nozay ou Festival La Nuit de l’Erdre